Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPECIAL SELECTION
Société Commerciale de Production Agricole et Horticole

Numéro de dépôt :
1367675
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2006
SPECIAL SELECTION de Société Commerciale de Production Agricole et Horticole

Présentation de la marque SPECIAL SELECTION

Déposée le 12 août 1986 par la société Société Commerciale de Production Agricole et Horticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPECIAL SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Commerciale de Production Agricole et Horticole domicilié(e) Les Hôpitaux, BRAIN-SUR-L'AUTHION, 49800 TRELAZE (dossier no 2072948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 200 793 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2072948) - France.

La marque SPECIAL SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPECIAL SELECTION est expirée depuis le 12 août 2006.

Société Commerciale de Production Agricole et Horticole a également déposé les autres marques suivantes : HOLLANJOU , SPECIAL SELECTION


Société Commerciale de Production Agricole et Horticole - Les Hôpitaux, BRAIN-SUR-L'AUTHION, 49800 TRELAZE (dossier no 2072948) - France - SIREN 056200793


Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2072948) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1996 n°2072948 - Publication au BOPI 1996-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Oignons à fleurs.